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Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 4 Février 2022

Bonjour, nous sommes Ipnos Software Inc. (« Ipnos » ou « nous »)!

Le respect de votre confidentialité est important pour vous et pour nous. Il est essentiel que nous gagnions votre confiance et que les pratiques d’Ipnos reflètent notre respect de votre confidentialité. Dans cette optique, nous avons conçu la présente Politique de confidentialité pour vous aider à mieux comprendre nos méthodes de collecte, d’utilisation, de divulgation et de traitement de vos données personnelles. Cette Politique contient également des informations sur vos droits et d’autres renseignements importants concernant votre droit à la confidentialité, comme la manière dont nous assurons la sécurité de vos données personnelles. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à envoyer un courriel à notre agent responsable de la protection de la vie privée à l’adresse [email protected]. Le cas échéant, Ipnos est le responsable du traitement des données en vertu de la présente Politique.

Dans quelles circonstances cette Politique s’applique-t-elle?

La présente Politique de confidentialité s’applique à toutes nos applications mobiles (nos « applications ») et à l’utilisation que vous faites de nos sites Web (nos « sites Web » ou « Web ») :

La présente Politique s’applique également aux communications que vous pourriez avoir avec nous par courriel, par clavardage en direct sur nos applications ou sur les médias sociaux.

Lorsque vous cliquez sur des liens menant vers les sites Web de tiers ou que avez recours à un tiers pour créer un compte sur nos applications ou sites Web, comme Google, Facebook ou Twitter, cette Politique de confidentialité ne s’applique pas aux données personnelles que vous communiquez à ces tiers. Nous vous invitons à lire les politiques de confidentialité des tiers pour connaître leur usage de vos données personnelles.

Nos applications et nos sites Web sont accessibles et utilisés dans le monde entier. Les lois applicables à la protection de vos données personnelles peuvent varier selon l’endroit où vous résidez. Ipnos s’efforce de se conformer à toutes les lois applicables. Si vous avez des questions relatives à votre situation particulière, n’hésitez pas à communiquer avec l’équipe responsable de la protection de la vie privée à l’adresse [email protected]. Pour consulter l’Avis sur la confidentialité applicable aux résidents de la Californie, cliquez ici.

À quel moment serai-je avisé des modifications apportées à la présente Politique?

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de confidentialité occasionnellement. Veuillez consulter la Politique régulièrement pour connaître les dernières mises à jour sur nos pratiques en matière de confidentialité des données. Si nous y apportons des modifications importantes, nous vous en informerons au moyen de l’application ou en vous présentant une nouvelle version de la présente Politique de confidentialité. En continuant d’utiliser l’application après la date d’entrée en vigueur d’une version mise à jour de la Politique de confidentialité, vous êtes réputé avoir accepté la Politique de confidentialité dans sa version ainsi modifiée. Dans certains cas, nous sommes obligés de vous demander d’accepter explicitement les modifications apportées à la Politique de confidentialité. Dans de tels cas où une acceptation explicite est requise, nous communiquerons avec vous pour vous demander d’accepter les modifications. Si vous n’acceptez pas les conditions de la Politique de confidentialité, vous ne pourrez pas utiliser l’application ni les sites Web. Vous devrez quitter l’application et les sites Web immédiatement si vous refusez d’accepter les conditions de la présente Politique de confidentialité.

Qu’entendez-vous par « données personnelles »?

Nous sommes soucieux de protéger votre confidentialité autant que possible. C’est pourquoi nous considérons que les données dites « personnelles » comportent des renseignements qui nous permettent de vous identifier directement ou indirectement*,* notamment au moyen de témoins et d’autres outils électroniques.

Qu’est-ce qu’un « témoin »?

Comme de nombreux sites Web, nos sites Web et nos applications se servent de « témoins » pour recueillir certains renseignements. Un témoin est un petit fichier de données qu’un site Web implante sur le disque dur de votre ordinateur et qui permet au site Web de mémoriser certaines informations vous concernant. Pour en savoir plus sur les témoins, consultez des sites Web comme http://www.cookiecentral.com/

Pour les besoins de la présente Politique de confidentialité, nous employons le terme « témoins » de manière à inclure d’autres technologies utilisées à des fins semblables, par exemple les pixels, les balises Web et les identifiants mobiles que nous recueillons sur votre téléphone cellulaire (les identifiants publicitaires sur Android [AAID/IFA] ou les identifiants publicitaires sur iOS d’Apple).

Il existe divers types de témoins. Ipnos utilise aussi bien les témoins de première partie que les témoins de tiers :

Témoins de première partie – Les témoins de première partie sont ceux que nous émettons. Nous seuls pouvons les configurer et les récupérer. Nous utilisons ces témoins à nos propres fins, entre autres pour personnaliser le site Web.
Témoins de tiers – Les témoins de tiers sont implantés par d’autres entités dans nos sites Web, des courriels ou des applications, entre autres pour créer de nouvelles fonctionnalités, surveiller l’activité des utilisateurs sur un site Web ou une application à des fins d’analyse du site Web ou de l’application et à des fins publicitaires.

Les témoins peuvent également être classés en fonction de leurs rôles. Voici les types de témoins auxquels nous avons recours sur nos sites Web et nos applications :

Témoins strictement nécessaires – Ces témoins sont essentiels pour vous permettre de naviguer sur notre site Web et d’utiliser ses principales fonctionnalités.
Témoins de performance – Les témoins de performance recueillent des renseignements sur la façon dont les utilisateurs utilisent nos sites Web ou nos applications, par exemple les pages visitées le plus souvent, les pages ou les fonctions utilisées, la durée des séances de méditation et l’envoi de messages d’erreur depuis nos pages Web. Ces témoins nous fournissent des renseignements sur l’achalandage et la performance de nos sites Web ou de nos applications. Les actions et les activités peuvent être attribuables aux renseignements sur votre appareil, aux navigateurs, à l’adresse courriel et/ou à l’adresse IP.
Témoins de fonctionnalité – Ces témoins sont utilisés dans le cadre de fonctions améliorées qui vous sont utiles, par exemple le partage de contenu sur les médias sociaux, mais qui ne sont pas nécessaires à l’exécution des fonctions essentielles de nos sites Web ou de nos applications.
Témoins de ciblage – Ces témoins sont utilisés pour diffuser des publicités pertinentes pour vous et selon vos champs d’intérêt. Ils sont également utilisés pour limiter le nombre de fois que vous voyez une publicité et pour aider à mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire.

Si vous utilisez l’un de nos sites Web, vous avez la possibilité de modifier les paramètres de votre navigateur pour qu’il cesse d’accepter les témoins et les balises Web ou présente un message avant d’installer un témoin ou une balise Web sur votre disque dur. Vous trouverez les méthodes de désactivation des témoins et des balises Web ici.

Les données personnelles que vous nous fournissez directement

Renseignements d’ordre général. Lorsque vous vous inscrivez pour utiliser l’application, nous recueillons des données personnelles vous concernant, par exemple :

le nom que vous attribuez à votre compte;
l’adresse courriel que vous attribuez à votre compte et
le code ou le mot de passe que vous attribuez à votre compte.

Vous pouvez ouvrir un compte sur certaines de nos applications et certains de nos sites Web au moyen de votre compte Facebook, Google, Apple ou Twitter (nous vous invitons à lire la politique de confidentialité de tiers en vigueur pour connaître les autres renseignements que ces parties recueillent lorsque vous vous connectez à nos sites Web ou à nos applications par l’intermédiaire de leurs comptes).

Sommeil et bien-être. Lorsque vous utilisez l’application, vous pouvez choisir de fournir des renseignements personnels qui peuvent être considérés comme liés à votre santé et à votre bien-être, par exemple :

l’heure à laquelle vous vous réveillez et l’heure à laquelle vous vous endormez (et autres renseignements liés à vos habitudes de sommeil);
le moment où vous avez faim et
le moment où vous méditez et la durée de la séance de méditation.

Vous pouvez également nous permettre d’importer dans l’application des données personnelles sur votre santé et vos activités à partir de services tiers comme Apple HealthKit et Google Fit. De telles données personnelles importées peuvent porter sur vos habitudes de sommeil ou des données à cet égard. Afin que nous puissions traiter toute donnée personnelle dans cette catégorie, nous vous demanderons votre consentement explicite à l’écran d’inscription.

Si vous répondez à notre questionnaire sur les « chronotypes » de sommeil, nous recueillerons vos réponses à ces questions de manière temporaire seulement et aux fins d’obtention de votre « score de sommeil » ou de votre numéro de chronotype. Nous ne stockons pas vos réponses individuelles au questionnaire sur les « chronotypes », mais nous enregistrons votre « score de sommeil » en lien avec l’identifiant de client Ipnos qui vous est propre, et vous verrez votre « chronotype » dans votre profil.

Données personnelles recueillies automatiquement

Lorsque vous accédez à l’application ou au Web, nous recueillons automatiquement les renseignements suivants :

Renseignements sur l’appareil :

Modèle du matériel;
Renseignements sur le système d’exploitation et sa version;
Identifiants propres à l’appareil (p. ex. IDFA);
Renseignements sur le réseau mobile;
Renseignements sur le stockage de l’appareil
Renseignements sur les navigateurs (Web);
Renseignements sur l’application (version de l’application, version SDK, etc.)

Renseignements sur l’emplacement :

Adresse IP;
Fuseau horaire;
Renseignements sur votre fournisseur de services mobiles.

Nous ne recueillons pas de données de localisation précises à votre sujet, bien que nous puissions voir dans quelle ville vous êtes situé en fonction de votre adresse IP. Nous recueillons également des renseignements sur le navigateur ou l’appareil utilisé pour accéder au site Web et à l’application, entre autres l’identifiant de l’appareil mobile de l’utilisateur (si vous en avez donné votre consentement ou si vous vous inscrivez au suivi) et l’adresse IP. Ces renseignements nous permettent de personnaliser votre expérience et de nous assurer que vous recevez du contenu pertinent et les avis juridiques qui s’appliquent à vous en fonction de votre territoire juridique.

Données d’utilisation de l’application, notamment, entre autres :

la fréquence d’utilisation;
les zones de l’application que vous visitez et les caractéristiques que vous utilisez;
vos habitudes d’utilisation en général et
vos interactions avec des caractéristiques particulières.

Pour recueillir ces renseignements, nous envoyons des témoins à votre appareil mobile ou à votre ordinateur. Vous trouverez les méthodes de désactivation des témoins et des balises Web ici.

Données provenant de sources externes. Nous pourrions utiliser des outils tiers comme AppsFlyer qui nous fournissent certaines de vos données d’attribution (ce qui signifie essentiellement des renseignements sur la publicité qui vous est présentée sur le site Web ou l’application) que nous pourrions utiliser également pour personnaliser votre expérience de l’application. Nous pourrions également utiliser ces données à des fins statistiques et d’analyse.

Comment utilisons-nous vos données personnelles?

Nous ne recueillons pas et ne traitons pas vos données personnelles sans motif ni sans vous en aviser. Par conséquent, pour tout traitement de vos données personnelles, il nous faut un motif valable pour effectuer le traitement ou un « fondement juridique ».

Nous traitons vos données personnelles en fonction des fondements juridiques suivants :

Votre consentement. Nous traitons vos données personnelles avec votre autorisation. Par exemple, lorsque vous nous fournissez des renseignements sur l’écran d’inscription, nous nous fondons sur votre autorisation de traiter vos données. Nous nous fondons également sur votre autorisation dans d’autres cas lorsque nous en faisons la demande. Vous donnez également votre consentement à l’utilisation de vos données personnelles sensibles ainsi qu’il est décrit ci-dessous.
Vos relations contractuelles avec nous. Il se peut que nous devions traiter certaines données personnelles pour rendre l’application et ses services disponibles pour en assurer l’accès, l’installation et l’utilisation ultérieure. Lorsque nous gérons votre compte et répondons à vos questions au sujet de l’application ou du site Web, nous nous appuyons également sur une relation contractuelle.
Intérêt légitime. Nous traitons certaines de vos données personnelles pour répondre à des intérêts commerciaux et à des avantages sociétaux plus généraux, notamment en fournissant la meilleure application ou le meilleur site Web possible. Plus particulièrement, nous avons un intérêt légitime à utiliser vos données personnelles pour le développement de produits et l’analyse interne et pour améliorer autrement la sécurité et le rendement de l’application ou du site Web. Nous nous fondons uniquement sur nos intérêts légitimes ou ceux d’un tiers lorsque ces intérêts ne sont pas supplantés par vos droits et intérêts.
Obligation juridique. Nous pourrions être tenus de traiter certaines de vos données personnelles pour nous conformer aux lois et règlements applicables.

Voici la description des principales activités de traitement que nous menons avec vos données personnelles et les fondements juridiques connexes de ce traitement (avec quelques exemples de base non exhaustifs) :

Objectif du traitement	Fondement juridique justifiant le traitement	Exemple
Pour analyser, exploiter, maintenir et améliorer l’application, ajouter de nouvelles fonctions et de nouveaux services à l’application et pour prendre en charge les fonctions existantes de l’application	Consentement	Nous utilisons les données sur votre cycle de sommeil pour suggérer une heure à laquelle vous coucher et vous réveiller qui vous convient le mieux
Pour personnaliser le contenu et le matériel que vous voyez lorsque vous utilisez l’application	Consentement	En fonction de vos préférences et des renseignements auxquels vous vous connectez, nous vous fournissons certaines suggestions d’histoires de sommeil à écouter ou de méditations à essayer
Pour personnaliser les offres et les recommandations de produits et de services qui vous sont destinées, y compris les produits et les offres de tiers (à l’exception des données d’Apple HealthKit et de Google Fit)	Consentement	Nous pourrions vous envoyer une offre de rabais pour nos options d’application Premium à votre adresse courriel. Vous avez la possibilité de vous en désabonner à n’importe quel moment en communiquant avec nous à l’adresse [email protected].
Pour fournir et livrer les produits et services que vous demandez, traiter les transactions et vous envoyer des renseignements connexes, y compris des confirmations et des rappels	Contrat	Au moyen des données de votre appareil, nous vous envoyons des rappels de méditation, des « conseils » sur la pleine conscience/le sommeil ou d’autres suggestions. Cette fonction peut être désactivée à n’importe quel moment dans les paramètres de votre téléphone
Pour effectuer la facturation, la gestion de votre compte et d’autres tâches administratives, selon le cas	Contrat	Nous pourrions vous envoyer un courriel contenant une facture, le cas échéant
Pour répondre à vos commentaires, à vos questions et à vos demandes de renseignements et pour fournir des services à la clientèle	Contrat	Nous traitons votre nom et vos courriels pour répondre à vos demandes de soutien.
Pour vous envoyer des avis techniques, des mises à jour, des alertes de sécurité et des messages de soutien et administratifs	Intérêt légitime	Nous pourrions vous envoyer un avis par courriel contenant un sondage sur la satisfaction de la clientèle. Vous êtes libre de vous en désabonner à n’importe quel moment en communiquant avec nous à l’adresse [email protected]
Pour surveiller et analyser les tendances, les habitudes d’utilisation et les activités liées à notre application	Consentement	Nous pourrions analyser votre activité de navigation dans l’application pour mieux comprendre vos préférences à cet égard afin d’améliorer votre expérience future
Uniquement en ce qui concerne les renseignements que vous acceptez de partager, à des fins promotionnelles de la société (à l’exception des données d’Apple HealthKit et de Google Fit)	Consentement	Si vous nous en donnez votre consentement, nous pourrions publier vos évaluations et commentaires sur notre site Web
Aux fins de conformité aux obligations et aux requêtes d’ordre juridique	Obligation juridique	Nous pourrions être tenus de traiter vos données personnelles pour nous conformer aux lois applicables et aux ordonnances d’un tribunal; dans un tel cas, nous nous assurons que notre conseiller juridique nous aide à faire en sorte que nous traitons vos données personnelles uniquement de la manière exigée par la loi ou les ordonnances d’un tribunal

Principes de traitement

Réduction au minimum des données et limitation des objectifs. Nous ne traitons pas les données personnelles d’une manière incompatible aux fins pour lesquelles elles ont été recueillies, à moins que vous ne l’autorisiez par la suite ou que nous ayons obtenu des données personnelles qui ne sont pas nécessaires aux fins prévues. Pour tout nouvel objectif de traitement, nous vous demanderons votre consentement distinct.

Aucune vente de données personnelles. Nous ne vendons pas, ne louons pas et ne divulguons pas vos données personnelles. Dans certains territoires, le partage de données peut être considéré comme une vente de données. Nous ne pouvons partager que certaines de vos données personnelles avec nos fournisseurs de services, et ce, dans certaines circonstances strictement limitées aux circonstances et aux fins stipulées dans la présente Politique de confidentialité et conformément aux ententes que nous avons conclues avec les autorités. De plus, nous n’utilisons jamais à des fins de publicité ou de services semblables les renseignements que nous obtenons dans le cadre de l’utilisation que vous faites de HealthKit et de Google Fit, et nous ne vendons pas de renseignements à des plateformes publicitaires, à des courtiers de données ou à des revendeurs d’information.

Partageons-nous vos données personnelles avec des tiers?

Les renseignements vous concernant peuvent être divulgués à des tiers à une ou à plusieurs des fins suivantes :

À des fins commerciales et publicitaire : Nous pourrions partager vos renseignements avec des fournisseurs et fournisseurs de services, y compris nos partenaires d’hébergement et de stockage de données, nos fournisseurs d’analyse et de publicité et nos sous-traitants de services et de soutien technologiques, de traitement des paiements, de sécurité des données et autres services semblables. Nous pourrions également partager des renseignements avec des conseillers professionnels, comme des auditeurs, des cabinets d’avocats et des cabinets comptables.
Avec vos directives ou votre consentement : Nous pourrions partager vos renseignements avec des tiers si vous nous le demandez.
Avec des sociétés affiliées au sein de notre groupe d’entreprises : Nous pourrions partager vos renseignements avec toute filiale de notre groupe d’entreprises.
Conformité à la loi : Nous pourrions transmettre vos renseignements à un tribunal, à une entité réglementaire, au personnel des forces de l’ordre ou en vertu d’une assignation à comparaître, et ce, pour nous conformer à la loi applicable et à toute obligation en vertu de celle-ci.
Dans le contexte d’une transaction : Nous pourrions partager vos renseignements en lien avec une vente d’actifs, une fusion, une faillite ou toute autre transaction commerciale.
Pour d’autres raisons professionnelles : Nous pourrions partager vos renseignements personnels pour faire appliquer les Conditions d’utilisation et les modalités connexes et pour assurer la sécurité du site Web, de l’application et de nos utilisateurs.

Partenaires publicitaires et AppsFlyer

Nous pourrions partager certaines de vos données personnelles non liées à la santé (comme l’identifiant, l’IDFA, l’adresse IP, les renseignements sur la version de votre appareil) avec AppsFlyer, une plateforme de marketing mobile, qui traite vos données personnelles conformément à nos instructions. En ayant recours à AppsFlyer et à ses partenaires intégrés, nous sommes en mesure de vous rejoindre sur diverses plateformes, en plus de rejoindre d’autres personnes comme vous, susceptibles elles aussi de s’intéresser à nos produits. AppsFlyer nous aide également à déterminer si nos campagnes publicitaires se déroulent bien lors de la prestation des services d’attribution de publicité. Si nous devons partager vos données personnelles avec d’autres plateformes à cette fin, à l’exception des cas définis aux présentes, nous vous demanderons votre consentement.

Voici l’utilisation que nous faisons de la plateforme AppsFlyer ou des plateformes d’intégration de publicité :

Vous devenez un utilisateur d’une de nos applications, et nous commençons à transmettre des données personnelles que nous limitons strictement aux ensembles de données suivantes :
1. Identifiants techniques : adresse IP (qui peut également fournir des renseignements sur la localisation), agent utilisateur, IDFA (identifiant des annonceurs), ID Android (identifiant des appareils Android), ID publicitaire Google, ID d’utilisateur émis par le client et autres identifiants techniques uniques semblables;
2. État de votre abonnement;
3. Le fait de lancer l’application.
Nous envoyons vos données à AppsFlyer qui les analyse et nous fournit des rapports et des renseignements sur la façon d’optimiser nos campagnes promotionnelles.
En même temps, AppsFlyer envoie vos données à certains de ses partenaires intégrés (p. ex. Pinterest, Google Ads, Apple Search Ads, FB Marketing Network et autres) pour vous localiser ou localiser des personnes comme vous sur différentes plateformes, y compris les sites Web de médias sociaux. Ces partenaires intégrés analysent vos données et montrent des renseignements pertinents concernant l’application aux personnes susceptibles d’être intéressées par l’application ou pour vous inviter à revoir l’application, si vous avez cessé de l’utiliser depuis un certain temps.

Apprenez-en davantage sur AppsFlyer ici et sur ses partenaires intégrés ici.

Méthodes de désabonnement. Vous pouvez retirer votre consentement ou vous désabonner, selon le cas, à l’égard du partage de vos données personnelles conformément à la présente sous-section, et ce, à n’importe quel moment, en recourant à une des méthodes suivantes :

En envoyant un courriel à l’adresse [email protected]
En envoyant une lettre notre bureau sis au 1010-615, boul. René-Levesque Ouest, Montréal (Québec) H3B 1P5 CANADA
En ajustant les paramètres de votre appareil dans le système d’exploitation iOS ou Android pour faire cesser le partage de votre IDFA ou votre ID publicitaire d’Android.

Utilisation de témoins, balises Web et technologies semblables pour les réseaux publicitaires

Vous et d’autres personnes pourriez voir certaines publicités au sujet de nos applications ou de nos sites Web sur d’autres sites Web parce que nous participons à des réseaux publicitaires. Les réseaux publicitaires nous permettent de cibler nos messages aux utilisateurs par des moyens démographiques, contextuels et axés sur les champs d’intérêt. Ces réseaux suivent les activités des personnes en ligne au fil du temps en recueillant des renseignements par des moyens automatisés, dont l’utilisation de témoins, de journaux de serveurs Web et de balises Web. Les réseaux utilisent ces renseignements pour afficher des publicités qui peuvent être adaptées aux intérêts particuliers d’une personne. Les renseignements que nos réseaux publicitaires peuvent recueillir comprennent des renseignements sur vos visites sur les sites Web qui participent aux réseaux publicitaires pertinents, comme les pages ou les publicités que vous consultez et les actions que vous entreprenez sur les sites Web. Cette collecte de données a lieu sur nos sites Web et sur des sites Web tiers qui participent aux réseaux publicitaires. Ce processus nous permet également de surveiller l’efficacité de nos efforts de marketing et permet à d’autres sites Web et aux partenaires publicitaires de vous localiser ou de localiser des personnes comme vous sur différentes plateformes, ainsi que sur le site Web des médias sociaux.

À titre d’exemple, si vous utilisez le Web (seulement), nous pourrons utiliser les balises de suivi de conversion Facebook pour enregistrer l’efficacité de nos publicités à des fins statistiques et de recherche de marché. Facebook pourra connecter les données à votre compte Facebook et les utiliser à ses propres fins publicitaires, conformément à sa politique de confidentialité actuelle que vous trouverez ici. Cependant, aucun suivi Facebook direct n’est activé dans l’application.

Google Analytics offre une fonction de marketing de relance aux auditoires. Cette fonction nous permet de créer des segments basés sur les analyses obtenues et de les utiliser dans le cadre de nos campagnes de marketing de relance sur notre compte Google Ads. Google Ads fait appel à un témoin différent de celui de Google Analytics décrit ci-dessus. Vous avez la possibilité de désactiver les témoins et les balises Web en visitant ce lien.

Partenaires d’analyse et de performance

En plus d’AppsFlyer utilisé aux fins d’analyse, nous avons également recours à Iterable, à Facebook SDK et à Mixpanel pour mesurer notre performance et rehausser le rendement de nos campagnes publicitaires. Ces tiers nous fournissent des analyses pour nos sites Web et nos applications, lesquelles peuvent ensuite être utilisées pour segmenter les utilisateurs en fonction des renseignements démographiques, des événements personnalisés et des activités d’utilisateurs ou de sessions dans le cadre de nos activités publicitaires axées sur les champs d’intérêt. Nous utilisons également les analyses pour en apprendre davantage sur la façon dont nous pouvons améliorer notre site Web et notre application et offrir davantage de services et de fonctions susceptibles de vous intéresser.

Nous utilisons également Google Analytics Demographics and Interest Reporting (Données démographiques et rapports sur les champs d’intérêt de Google Analytics) pour mieux comprendre le rendement de nos sites Web. Google Analytics se sert des témoins tiers pour nous permettre de savoir comment vous avez trouvé notre site Web, les mots de recherche que vous avez utilisés, l’heure à laquelle vous avez visité notre site, etc.

Si vous souhaitez vous désabonner de Google Analytics Demographics et d’Interest Reporting, vous n’avez qu’à cliquer ici.

Médias sociaux

Certaines de nos pages, dont nos billets de blogue, vous permettent de partager des éléments de contenu sur vos médias sociaux. Ce partage se fait au moyen d’un outil apte à recueillir des données indirectes à votre sujet, notamment votre adresse IP et des renseignements dérivés de votre adresse IP (emplacement géographique et renseignements sur votre appareil, comme votre langue de préférence). Cet outil peut également recueillir l’heure et la date de votre visite sur la page de partage.

Si vous vous connectez à nos applications ou à nos sites Web par l’intermédiaire de vos médias sociaux, nous recevrons les renseignements que vous acceptez de partager avec nous aux fins d’authentification.

Apple Health Kit et Android Sleep API

Apple HealthKit et Android Sleep API offrent à leurs utilisateurs un référentiel central des données sur votre état de santé et votre forme physique stockées sur iPhone et les téléphones Android. Si vous autorisez l’utilisation d’Apple HealthKit ou d’Android Sleep API, nos applications communiqueront avec ceux-ci pour accéder à vos données et les partager. Ces trousses sont conçues pour gérer et fusionner les données provenant de plusieurs sources, plus précisément, avec votre permission, nos données sont fusionnées avec celles de vos autres applications dans HealthKit ou Android Sleep API.

Nous partageons vos données seulement avec HealthKit et/ou Android Sleep API, en fonction de votre consentement, telles que temps que vous passez à méditer (données que nous recueillons dans les journaux de méditation) et les informations au sujet de vos habitudes de sommeil, pourvu que vous ayez activé ces fonctions. En aucun cas, nous ne partagerons les renseignements recueillis par l’entremise de HealthKit ou d’Android Sleep API avec un tiers, sauf si le tiers en question vous fournit déjà des services de santé au titre de votre consentement préalable.

Nous n’utilisons pas les renseignements recueillis par l’intermédiaire de HealthKit ou d’Android Sleep API à des fins publicitaires et nous ne vendons pas les données recueillies à des plateformes publicitaires, ni à des courtiers de données ou à des revendeurs d’information. Avant de divulguer vos données personnelles à des tiers, nous nous assurons que :

les données personnelles partagées sont limitées à ce qui est raisonnablement requis pour que les tiers soient en mesure d’exécuter leurs services ou fonctions, ainsi qu’il est indiqué dans leurs modalités de services applicables;
nos ententes avec les tiers comprennent des conditions raisonnables pour assurer la protection de vos données personnelles;
ces tiers fournissent des garanties raisonnables qui assurent la protection de vos données personnelles et à la conformité aux lois applicables.

Où stockez-vous mes données personnelles?

Nous stockons vos données sur Google Cloud. Nous sommes susceptibles de changer nos sociétés d’hébergement à l’avenir, auquel cas nous mettrons à jour la présente Politique de confidentialité.

Vos renseignements personnels sont stockés à l’intérieur et à l’extérieur du Canada, y compris aux États-Unis. Dans cette situation, concernant les données personnelles des résidents de l’Union européenne, nous pourrions transférer les données personnelles à un tiers à l’extérieur de l’Union européenne après avoir conclu un accord de transfert de données avec les autres parties, sur la base de clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne, ou après avoir adopté des règles d’entreprise contraignantes, au besoin.

Comment assurez-vous la sécurité de mes données personnelles?

Nous nous efforçons de protéger vos données personnelles en mettant en œuvre des fonctions de sécurité proportionnelles aux risques, telles que les fonctions de sécurité en matière d’accès ou de divulgation non autorisés. Nos applications et nos sites Web font appel à la technologie de chiffrement, et l’accès à vos données n’est accordé que selon le principe d’accès sélectif aux personnes ayant signé une entente de non-divulgation ou étant liées par des obligations de confidentialité semblables.

Atteintes à la sécurité

Si nous apprenons qu’une atteinte à la sécurité de nos systèmes s’est produite, nous pouvons afficher un avis ou tenter de vous aviser par courriel, et nous prendrons des mesures raisonnables pour remédier à la situation, ainsi qu’il est précisé dans la loi applicable et la présente Politique de confidentialité. Si nous prenons connaissance d’une atteinte potentielle à la sécurité des données personnelles, en plus des autres actions mentionnées dans la présente Politique de confidentialité (par exemple, vous aviser dans certains cas), nous appliquerons des mesures particulières pour remédier à la situation. Nous pourrons, entre autres, vous déconnecter de tous les appareils, réinitialiser votre mot de passe (en envoyant un mot de passe temporaire à utiliser) et effectuer d’autres activités et actions raisonnablement nécessaires.

Pendant combien de temps conservez-vous mes données personnelles?

Nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire dans le but de remplir l’objectif pour lequel elles ont été recueillies ou pour satisfaire à la législation (selon la période de conservation la plus longue), et ce, à des fins d’établissement de preuves et de tenue de nos livres comptables pendant une période ne dépassant pas les délais de prescription prévus par la loi applicable. Si vous utilisez nos applications, nous conservons les renseignements de votre profil dans nos dossiers pendant la période de validité de votre abonnement.

Quels sont mes droits concernant mes données personnelles?

Vous êtes libre d’exercer vos droits concernant vos données personnelles, et nous ferons de notre mieux pour vous assister à cet égard. Vos droits varient selon les lois qui s’appliquent à votre situation et les circonstances particulières de la demande. Certains des droits qui peuvent s’appliquer à vous comprennent :

le droit d’accès à vos données personnelles;
le droit de demander des renseignements supplémentaires sur nos méthodes de traitement de vos données personnelles;
le droit de rectifier vos données personnelles si elles sont incorrectes, incomplètes, non valides ou ambiguës;
le droit de vous opposer au traitement de vos données dans certaines circonstances;
le droit de demander la suppression de vos données personnelles;
le droit à la portabilité de vos données personnelles (cliquez ici pour savoir comment nous pouvons vous aide à transférer votre abonnement à un téléphone ou à une tablette iOS vers un abonnement à un appareil Android ou vice-versa);
quant aux personnes francophones, le droit de définir des lignes directrices concernant le sort des données personnelles en cas de décès.

Si vous souhaitez exercer l’un ou l’autre de ces droits et que votre situation le permet, nous vous offrons notre aide généralement sans frais supplémentaires. Si vous souhaitez recevoir une transcription, une reproduction ou une transmission de vos renseignements personnels, il se peut que nous facturions des frais raisonnables pour le traitement de votre demande, sous réserve des lois applicables. Dans un tel cas, nous communiquerons avec vous au sujet de ces frais avant de donner suite à votre demande.

Pour des raisons de sécurité et pour éviter toute demande frauduleuse, nous pourrions être tenus de fournir une preuve d’identité accompagnant la demande. Une fois la demande traitée, nous allons détruire la preuve.

Si votre demande est refusée, nous vous en informerons par écrit, vous fournirons des motifs détaillés et des renseignements sur la manière de contester notre décision. Nous conserverons les données personnelles pertinentes jusqu’à épuisement de vos recours. Dans tous les cas, nous répondrons à votre demande dans les trente (30) jours, à moins d’une entente contraire.

Pour vous prévaloir de votre droit, il vous suffit de communiquer avec nous à l’adresse [email protected].

Politique de confidentialité à l’intention des résidents de la Californie

La présente Politique de confidentialité destinée aux résidents de la Californie (la présente « Politique ») complète les renseignements contenus dans la Politique de confidentialité générale d’Ipnos ci-dessus et s’applique uniquement à l’ensemble des visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui résident dans l’État de la Californie (les « consommateurs » ou « vous »). Nous adoptons cet avis pour nous conformer à la California Consumer Privacy Act (loi californienne sur la confidentialité des consommateurs) de 2018 (« CCPA »). Les termes et expressions définis dans la CCPA ont le même sens lorsqu’ils sont utilisés dans la présente Politique.

Dépendant des indications dans la présente Politique, la CCPA exempte temporairement de certaines de ses exigences les renseignements personnels reflétant une communication écrite ou verbale entre entreprises (« renseignements personnels interentreprises »).

Quels renseignements recueillons-nous?

Nous recueillons des renseignements qui identifient, concernent ou décrivent, directement ou indirectement, un consommateur, un ménage ou un appareil en particulier ou qui y font référence ou peuvent raisonnablement y être liés (« renseignements personnels »). Les renseignements personnels ne comprennent pas :

des renseignements accessibles au public émanant des dossiers gouvernementaux;
des renseignements anonymisés ou regroupés sur les consommateurs;
des renseignements non touchés par la portée de la CCPA, comme :
les renseignements médicaux ou sanitaires couverts par la Health Insurance Portability and Accountability Act (loi sur la portabilité et la responsabilité en matière d’assurance maladie) (« HIPAA ») de 1996 et la California Confidentiality of Medical Information Act (loi californienne sur la confidentialité des renseignements médicaux) (« CMIA »), les données tirées d’essais cliniques ou autres données de recherche admissibles;
les renseignements personnels couverts par certaines lois sectorielles sur la protection de la vie privée, y compris la Fair Credit Reporting Act (loi sur les rapports de crédit équitables) (« FCRA »), la loi Gramm-Leach-Bliley (« GLBA ») ou la California Financial Information Privacy Act (loi californienne sur la confidentialité des renseignements financiers) (« FIPA ») et la Driver’s Privacy Protection Act (loi sur la protection de la confidentialité des conducteurs) de 1994.

En particulier, nous avons recueilli les catégories suivantes de renseignements personnels auprès des consommateurs au cours des douze (12) derniers mois :

Catégorie	Données recueillies	Divulgués à des fins commerciales
A. Identifiants.	Oui	Oui
B. Catégories de renseignements personnels énumérées dans la California Customer Records Statute (loi californienne sur les dossiers des clients (Cal. Civ. Code § 1798.80[e]).	Oui	Oui
C. Caractéristiques de classification protégées en vertu de la loi californienne ou fédérale.	Non	S. O.
D. Renseignements commerciaux.	Oui	Oui
E. Renseignements biométriques (vos données de sommeil et la durée en minutes de vos séances de méditation)	Oui	Oui
F. Activités sur Internet ou autres activités sur des réseaux semblables.	Oui	Oui
G. Données de géolocalisation.	Oui	Oui
H. Données sensorielles.	Non	Non
I. Renseignements professionnels ou liés à l’emploi.	Oui	Oui
J. Renseignements non publics sur la scolarisation (en vertu de la Family Educational Rights and Privacy Act (loi sur les droits et la confidentialité en matière d’éducation familiale) [20 U.S.C. Section 1232g, 34 C.F.R. Part 99]).	Non	Non
K. Inférences tirées d’autres renseignements personnels.	Oui	Oui

Nous obtenons les renseignements personnels appartenant à ces catégories susmentionnées auprès des sources catégorisées ci-dessous :

Directement auprès de vous. Par exemple, par l’entremise des formulaires que vous remplissez ou des produits et services que vous achetez et de l’utilisation que vous faites de nos applications mobiles.
Indirectement auprès de vous. Par exemple, en observant vos actions sur notre site Web ou dans le cadre de l’utilisation que vous faites de nos applications.
Auprès de partenaires commerciaux tiers comme Iterable, Mixpanel, Apple Kit, Google Fit, AppsFlyer, des sites de médias sociaux, des réseaux publicitaires et des fournisseurs d’analyses.

Quelle utilisation faites-vous des renseignements personnels?

Nous utilisons ou divulguons les renseignements personnels recueillis à une ou à plusieurs des fins suivantes :

Pour remplir la raison pour laquelle vous nous avez fourni les renseignements ou pour y satisfaire. Par exemple, si vous nous donnez votre nom et vos coordonnées pour poser une question sur nos produits ou services, nous utiliserons ces renseignements personnels pour répondre à votre question. Si vous fournissez vos renseignements personnels pour acheter un produit ou un service, nous utiliserons ces renseignements pour traiter votre paiement et faciliter la livraison. Nous enregistrons également vos renseignements pour traiter les commandes de nouveaux produits ou les retours de marchandise.
Pour mettre à disposition, soutenir, personnaliser et développer notre site Web, nos applications, nos produits et nos services.
Pour créer, maintenir, personnaliser et sécuriser votre compte que vous détenez auprès de nous.
Pour traiter vos demandes de renseignements, achats, transactions et paiements et prévenir la fraude transactionnelle.
Pour vous offrir notre soutien et répondre à vos demandes de renseignements, ainsi que pour enquêter sur vos inquiétudes et y répondre, et surveiller et améliorer nos réponses.
Pour personnaliser votre application ou votre expérience sur le site Web et vous offrir du contenu et des offres de produits et services pertinents selon vos champs d’intérêt, y compris des offres et des publicités ciblées par l’intermédiaire de sites tiers, et par courriel ou message texte (avec votre consentement, lorsque la loi l’exige).
Pour surveiller et analyser les tendances, l’utilisation et les activités liées à notre application
Pour assurer la sécurité et l’intégrité de notre site Web, de nos produits et services, de nos bases de données et d’autres actifs technologiques, ainsi que de nos activités commerciales.
Pour effectuer des tests, des activités de recherche et de développement de produits, y compris pour mettre au point et améliorer notre site Web, nos applications, nos produits et nos services.
Pour répondre aux demandes des forces de l’ordre et, dans la mesure où la loi applicable l’exige, pour satisfaire aux ordonnances des tribunaux ou aux règlements gouvernementaux.
À des fins telles que décrites au moment de la collecte de vos renseignements personnels ou autrement précisées dans la CCPA.
Pour évaluer ou exécuter une fusion, un dessaisissement, une restructuration, une réorganisation, une dissolution ou toute autre cession ou tout autre transfert de certains ou de la totalité de nos actifs, que ce soit dans une perspective de continuité d’exploitation ou dans le cadre d’une faillite, d’une liquidation ou d’une procédure semblable, dans le cadre duquel les renseignements personnels que nous détenons sur nos utilisateurs font partie des actifs transférés.

Nous ne recueillerons pas les renseignements personnels d’autres catégories et n’utiliserons pas les renseignements personnels recueillis à des fins sensiblement différentes, non pertinentes ou incompatibles sans vous en aviser au préalable.

Nous ne vendons actuellement aucune donnée publicitaire par l’intermédiaire de nos applications. Nos plus récentes applications, y compris BetterSleep, ne contiennent plus de code lié à la publicité. Les applications suivantes comprennent un code publicitaire traditionnel, mais ne sont plus en mesure d’afficher activement des publicités ciblées :

iOS :

Android :

Meditation and Relaxation Music

Communication des renseignements personnels

Nous sommes susceptibles de communiquer vos renseignements personnels en les divulguant à des tiers à des fins commerciales. Au cours des douze (12) mois précédents, nous avons divulgué des renseignements personnels à des fins commerciales aux tiers catégorisés dans le tableau ci-dessous.

La définition du terme « vente » est d’ordre général selon le sens qui lui est attribué par la CCPA. Ce terme englobe la notion de communiquer des renseignements personnels en contrepartie d’un élément de valeur. Selon cette définition générale, au cours des 12 mois précédant la dernière mise à jour de cette section, l’utilisation que nous faisons des témoins et des balises aux fins d’analyse et de ciblage en vue de présenter des publicités adaptées aux champs d’intérêt individuels pourrait avoir été considérée comme « vente » de renseignements personnels.

Au cours des douze (12) mois précédents, les tiers catégorisés dans le tableau ci-dessous pourraient avoir reçu des renseignements personnels catégorisés dans le tableau ci-dessous à des fins énumérées ci-dessus. Pour plus d’options, consultez Droits d’exclusion et d’inclusion eu égard à la vente de renseignements personnels.

| Catégories de renseignements personnels | Catégories de tiers destinataires

Divulgation à des fins commerciales
A : Identifiants.	Fournisseurs d’analyse de données; systèmes d’exploitation et plateformes; plateforme publicitaire, réseaux sociaux; fournisseurs de traitement des paiements, fournisseurs de soutien à la clientèle
B : Catégories de renseignements personnels figurant dans la loi californienne sur les dossiers des clients	Fournisseurs de traitement des paiements, fournisseurs de soutien à la clientèle
C : Caractéristiques de classification protégées en vertu de la loi californienne ou fédérale	Aucune
D : Renseignements commerciaux	Fournisseurs de traitement des paiements, fournisseurs de soutien à la clientèle
E : Renseignements biométriques	Apple Kit, Google Fit
F : Activités sur Internet ou autres activités sur des réseaux semblables	Fournisseurs d’analyse de données; systèmes d’exploitation et plateformes; plateformes publicitaires, réseaux sociaux
G : Données de géolocalisation	Fournisseurs d’analyse de données; systèmes d’exploitation et plateformes
H : Données sensorielles	Aucune
I : Renseignements professionnels ou liés à l’emploi.	Aucune
J : Renseignements non publics sur la scolarisation	Aucune
K : Inférences tirées d’autres renseignements personnels.	Fournisseurs d’analyse de données; plateformes publicitaires, réseaux sociaux

Vos droits et choix

En vertu de la CCPA, les consommateurs (résidents de la Californie) ont des droits précis concernant leurs renseignements personnels. Cette section décrit vos droits en vertu de la CCPA et explique la manière d’exercer ces droits.

Droit d’accès aux données et droit à la portabilité des données

Vous avez le droit de demander que nous vous divulguions certains renseignements concernant la collecte et l’utilisation de vos renseignements personnels par nos soins au cours des 12 derniers mois (« droit d’accès aux données »). Une fois que nous aurons reçu votre demande et confirmé votre identité (voir Se prévaloir du droit d’accès aux données ou du droit de suppression des données), nous vous divulguerons :

les catégories des renseignements personnels que nous avons recueillis à votre sujet;
les catégories des sources des renseignements personnels que nous avons recueillis à votre sujet;
notre objectif professionnel ou commercial justifiant la collecte ou la vente de ces renseignements personnels;
les catégories des tiers à qui nous communiquons ces renseignements personnels;
dans le cas où nous avons vendu ou divulgué vos renseignements personnels à des fins commerciales, en voici deux listes distinctes à ce sujet :
ventes, nécessitant l’identification des renseignements personnels catégorisés ci-dessus que les destinataires catégorisés ci-dessus ont achetés et
divulgations à des fins professionnelles, nécessitant l’identification des renseignements personnels catégorisés ci-dessus que les destinataires catégorisés ci-dessus ont obtenus;
les renseignements personnels précis que nous avons recueillis à votre sujet (demande de portabilité des données).

Nous n’accordons aucun droit d’accès aux données ni aucun droit à la portabilité des données relativement aux renseignements personnels interentreprises.

Droit de suppression des données

Vous avez le droit de demander la suppression de tout renseignement personnel que nous avons recueilli auprès de vous et conservé dans nos dossiers, sous réserve de certaines exceptions (« droit de suppression des données »). Une fois que nous aurons reçu votre demande et confirmé votre identité (voir Se prévaloir du droit d’accès aux données ou du droit de suppression des données), nous examinerons votre demande pour déterminer si une exception nous permettant de conserver les renseignements pourra s’appliquer. Nous pourrons refuser votre demande de suppression, pourvu que la conservation des renseignements soit nécessaire dans le cadre de nos besoins ou de ceux de nos fournisseurs de services, et ce, dans le but :

d’effectuer la transaction pour laquelle nous avons recueilli les renseignements personnels, de fournir un bien ou un service que vous avez demandé, d’appliquer des mesures raisonnablement prévues dans le contexte de notre relation d’affaires continue avec vous, de respecter les conditions d’une garantie écrite ou d’un rappel de produit effectué conformément à la loi fédérale ou de nous acquitter d’une manière ou d’une autre des obligations prévues aux ternes de notre contrat intervenu avec vous;
de détecter les atteintes à la sécurité, de nous protéger contre les activités malveillantes, trompeuses, frauduleuses ou illégales ou de poursuivre les personnes responsables de telles activités;
de déboguer les produits aux fins d’identification et de rectification des erreurs qui nuisent à la fonction prévue existante;
d’exercer la liberté d’expression, de permettre aux autres utilisateurs d’exercer leur droit à la liberté d’expression ou un autre droit prévu par la loi;
de nous conformer à la California Electronic Communications Privacy Act (loi californienne sur la confidentialité des communications électroniques) (Cal. Penal Code § 1546 et. seq.);
de mener des recherches scientifiques, historiques ou statistiques publiques ou évaluées par des pairs, dans l’intérêt public, qui respectent toutes les autres lois applicables en matière d’éthique et de confidentialité, lorsque la suppression des renseignements risque de rendre impossible la réalisation d’une recherche ou d’y nuire considérablement, si vous avez déjà donné votre consentement éclairé;
de permettre uniquement les utilisations internes raisonnablement alignées aux attentes des consommateurs en fonction de votre relation avec nous;
de respecter des obligations juridiques;
d’utiliser d’une manière ou d’une autre les renseignements à l’interne et d’une manière légale et compatible avec le contexte dans lequel vous nous les avez transmis.

Nous supprimerons ou dépersonnaliserons les renseignements personnels détenus dans nos dossiers et ne faisant pas l’objet d’une de ces exceptions précitées. De plus, nous demanderons à nos fournisseurs de services de prendre des mesures semblables.

Nous n’accordons aucun droit de suppression des données relativement aux renseignements personnels interentreprises.

Se prévaloir du droit d’accès aux données ou du droit de suppression des données

Pour exercer votre droit d’accès aux données ou du droit de suppression des données décrits ci-dessus, veuillez soumettre une demande en :

nous appelant au 855 213-6709 ou
nous envoyant un courriel à [email protected]

Seul vous, ou une personne légalement autorisée à agir en votre nom, êtes autorisé à demander l’accès à vos renseignements personnels ou la suppression de vos renseignements personnels.

Vous pouvez soumettre jusqu’à deux (2) demandes d’accès aux données au cours d’une période de 12 mois. Votre demande d’accès aux données ou de suppression des données doit :

contenir suffisamment d’informations pour nous permettre de confirmer raisonnablement que vous êtes soit la personne au sujet de laquelle nous avons recueilli des renseignements personnels, soit le représentant autorisé de cette personne. Pour nous fournir ces informations, vous pouvez, entre autres :
établir un lien avec votre compte Web ou d’application au moyen de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe;
décrire votre requête avec suffisamment de détails pour nous permettre de bien la comprendre, de l’évaluer et d’y répondre.

Nous sommes dans l’impossibilité de répondre à votre demande ou vous fournir des renseignements personnels si nous ne pouvons pas vérifier votre identité ou votre autorité relative à la demande ni confirmer que les renseignements personnels vous concernent.

Il n’est pas nécessaire d’avoir un compte actuel auprès de nous pour soumettre une demande d’accès aux données ou de suppression des données. Cependant, nous considérons que les demandes faites par l’intermédiaire de votre compte protégé par mot de passe sont suffisamment contrôlées, pourvu que la demande concerne des renseignements personnels associés à ce compte précis.

Nous n’utiliserons que les renseignements personnels fournis dans la demande pour contrôler l’identité du demandeur ou pour confirmer si le demandeur possède l’autorité à présenter une telle demande.

Pour obtenir des instructions sur l’exercice de vos droits d’inclusion ou d’exclusion aux fins de vente, consultez Droits d’exclusion et d’inclusion eu égard à la vente de renseignements personnels.

Échéancier et format de la réponse

Nous accuserons réception de votre demande dans les dix (10) jours ouvrables. Si vous ne recevez pas d’accusé de réception dans les 10 jours, veuillez envoyer un courriel à l’adresse [email protected].

Nous nous efforçons de répondre en détail à toute demande vérifiable du consommateur dans les quarante-cinq (45) jours suivant sa réception. Si nous avons besoin de plus de temps (jusqu’à une période additionnelle de 45 jours), nous vous informerons par écrit de la raison et de la période de prolongation.

Si vous détenez un compte auprès de nous, nous vous répondrons par écrit par l’intermédiaire de ce compte. Dans le cas contraire, nous vous répondrons à l’écrit par la poste ou par voie électronique, à votre discrétion.

Toute divulgation que nous fournissons ne portera que sur la période de 12 mois précédant la réception de votre demande. Notre réponse expliquera également les raisons pour lesquelles nous sommes dans l’impossibilité de donner suite à une demande, le cas échéant. Dans le cas d’une demande de portabilité des données, nous choisissons un format convivial qui vous donne facilement accès à vos renseignements personnels et vous permet de transmettre ces renseignements d’une entité à une autre sans difficulté.

Nous ne facturons pas de frais pour traiter votre demande vérifiable de consommateur ou y répondre, à moins que la demande ne soit excessive, répétitive ou manifestement non fondée. Si nous déterminons que la demande justifie des frais, nous vous expliquerons le motif de notre décision et nous vous fournirons une estimation des coûts avant de traiter votre demande.

Non-discrimination

Nous ne pratiquons aucune discrimination à votre encontre pour l’exercice de vos droits en vertu de la CCPA. À moins d’y être autorisés par CCPA, nous ne :

refuserons pas de vous fournir des biens ou des services;
vous facturerons pas des prix ou des tarifs différents pour des biens ou des services, notamment en accordant des réductions ou d’autres avantages ou en imposant des pénalités;
vous fournirons pas un niveau ou une qualité de biens ou de services différents;
suggérerons pas que vous pourriez bénéficier d’un prix ou d’un tarif différent en contrepartie de biens ou de services, ni que vous pourriez bénéficier d’un niveau ou d’une qualité de biens ou de services différents.

Autres droits à la confidentialité accordés aux résidents de la Californie

La loi « Shine the Light » de la Californie (article 1798.83 du Code civil) permet aux utilisateurs de notre site Web qui sont des résidents de la Californie de demander certains renseignements concernant notre divulgation de renseignements personnels à des tiers à des fins de marketing direct. Pour déposer une telle demande, veuillez envoyer un courriel à [email protected].

Personnes mineures vivant en Californie

Bien que notre site Web et nos services ne soient pas destinés à des personnes âgées de moins de 18 ans, si vous êtes un résident de la Californie âgé de moins de 18 ans et incapable de retirer le contenu accessible au public que vous nous avez soumis, vous êtes en droit d’en demander la suppression en communiquant avec nous à l’adresse [email protected]. Lorsque vous déposez une demande de suppression de vos données, vous êtes prié de préciser clairement les renseignements que vous souhaitez faire supprimer en nous fournissant des détails y afférents, comme l’URL de chaque page où les renseignements ont été saisis pour nous faciliter la tâche de localiser les renseignements en question.

Nous ne sommes pas tenus de supprimer des éléments de contenu ou des renseignements : 1) que nous sommes obligés de conserver en vertu de la loi fédérale, étatique ou provinciale; 2) qui n’ont pas été publiés par vous; 3) qui sont anonymisés de sorte qu’il est impossible de vous identifier; 4) à l’égard desquels vous ne suivez pas nos instructions relatives à la suppression ou à la demande de suppression ou 5) pour lesquels vous avez reçu une rémunération ou toute autre contrepartie pour avoir fourni ledit contenu ou les renseignements. La suppression d’un élément de votre contenu ou de vos renseignements dans notre système ne garantit pas la suppression complète ou intégrale de ce contenu ou de ces renseignements dans nos systèmes ou des systèmes de nos fournisseurs de services. Nous ne sommes pas tenus de supprimer le contenu ou les renseignements que vous avez publiés; nos obligations en vertu de la loi californienne sont satisfaites tant que nous anonymisons ce contenu ou ces renseignements ou que nous les rendons invisibles aux yeux des autres utilisateurs et du public.

Modifications à notre Politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique à notre discrétion et à tout moment. Lorsque nous apporterons des modifications à cette Politique, nous afficherons un avis de mise à jour sur notre site Web et mettrons également à jour la date d’entrée en vigueur de l’avis. En continuant d’utiliser notre site Web, notre application, nos produits et nos services après l’affichage des modifications, vous êtes réputé avoir accepté ces modifications.

Coordonnées

Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de cet avis, de nos méthodes de collecte et d’utilisation de vos renseignements décrits aux présentes et dans la Politique de confidentialité, de vos choix et de vos droits concernant une telle utilisation, ou si vous souhaitez vous prévaloir de vos droits en vertu de la loi de la Californie, n’hésitez pas à communiquer avec nous par :

Téléphone : 855 213-6709

Courriel : [email protected]

Service postal :

Ipnos Software Inc.

À l’attention de : Service juridique

1010-615, boul. René-Levesque Ouest

Montréal (Québec) H3B 1P5 CANADA

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Si vous souhaitez vous désabonner de la publicité ciblée selon vos champs d’intérêt, veuillez suivre ces liens pour lire les instructions à cet effet :

Les utilisateurs d’un appareil mobile peuvent également télécharger l’application DAA Choice de la boutique Apple App Store ou de la boutique Google Play Store afin de gérer leur consentement à l’égard de la publicité ciblée selon les champs d’intérêt dans nos applications gratuites.

Vous pouvez également visiter le site Web de la Digital Advertising Alliance of Canada (Alliance de la publicité numérique du Canada) pour obtenir plus de renseignements sur les outils à votre disposition pour contrôler votre participation à la publicité ciblée selon les champs d’intérêt.

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Vous pouvez également vous désabonner de la publicité ciblée selon vos champs d’intérêt sur nos sites Web et nos applications Web en visitant www.aboutads.info/choices ou en modifiant vos préférences en matière de témoins. Cliquez ici pour passer à la section pertinente de la présente Politique de confidentialité, qui porte sur la gestion des préférences en matière de témoins.

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