Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 31 août 2026

1. Ce que cette Politique de confidentialité couvre

2. Que sont les renseignements personnels?

3. Renseignements personnels que nous recueillons

4. Comment nous recueillons les renseignements personnels

5. Pourquoi nous recueillons et utilisons des renseignements personnels

6. Intelligence artificielle

7. Pourquoi nous divulguons des renseignements personnels

8. Bases juridiques du traitement des renseignements personnels

9. Témoins et technologies similaires

10. Publicité personnalisée et réseaux publicitaires

11. Conservation des données

12. Transferts transfrontaliers

13. Sécurité des données

14. Avis de confidentialité d’États des États-Unis

A. Renseignements que nous recueillons

B. Divulgation des renseignements personnels

C. « Vente », « Partage » et publicités personnalisées

D. Renseignements personnels sensibles

E. Vos droits

F. Exercice de votre droit de savoir/d’accès, droit à la portabilité des données, droit de correction et droit de suppression

G. Exercice de votre droit de refus

15. Mises à jour de la Politique de confidentialité

16. Coordonnées

• Ce que cette Politique de confidentialité couvre

Bonjour, nous sommes BetterSleep Health, LLC (« BetterSleep », « nous », « notre » ou « nos »).

L’objectif de la présente politique de confidentialité (la « Politique ») est de vous aider à comprendre quels sont les renseignements personnels que nous recueillons et comment nous les utilisons, les divulguons ou les traitons, et de vous expliquer vos droits concernant vos données personnelles.

La Politique s’applique aux personnes (personnes physiques) (« vous » ou l’« utilisateur ») qui visitent ou utilisent nos applications mobiles (la ou les « Application(s) »), applications Web (la ou les « Application(s) Web ») et sites Web (le ou les « Site(s) Web » ou le « Web ») (collectivement, la « Plateforme »), ainsi que les services liés à notre Plateforme (les « Services »). BetterSleep propose du contenu axé sur le bien-être, notamment des sons pour dormir, des méditations et des fonctionnalités de suivi du sommeil. BetterSleep donne également accès à des services cliniques, notamment des services de diagnostic du sommeil, des consultations médicales sur le sommeil, des thérapies du sommeil et des services de télésanté connexes délivrés par des prestataires de soins médicaux tiers indépendants (les « Services cliniques »). Les Services cliniques sont fournis par OpenLoop et ses cabinets médicaux affiliés, et non par BetterSleep. BetterSleep ne fournit pas de services médicaux. Nos sites Web comprennent :

● www.ipnos.com

● www.relaxmelodies.com

● my.bettersleep.com

● www.bettersleep.com

● my.relaxmelodies.com

La Politique s’applique également aux communications que vous pouvez avoir avec nous par courriel, par clavardage, par notifications poussées ou sur les médias sociaux.

La Politique s’ajoute à nos autres conditions et politiques mais ne les remplace pas, sauf indication contraire ou accord mutuel.

La Politique ne s’applique pas aux renseignements que vous pourriez partager avec des sites Web ou des services tiers (si, par exemple, vous cliquez sur un lien vers un site Web tiers ou utilisez un tiers comme Google ou Facebook pour créer un compte sur nos Services). Si vous accédez aux Services cliniques par l’intermédiaire de notre Plateforme, sachez que ces services sont fournis par OpenLoop et ses cabinets médicaux affiliés et que votre utilisation des Services cliniques est régie par la politique de confidentialité et les conditions d’utilisation établies par les prestataires desdits Services cliniques. Nous vous encourageons à lire les politiques de confidentialité de ces tiers pour comprendre leurs pratiques en matière de confidentialité des données.

La Politique ne s’applique pas à la collecte et à l’utilisation des renseignements personnels des employés ou entrepreneurs indépendants, sauf indication contraire dans les présentes. Si vous êtes un employé ou un entrepreneur indépendant, veuillez communiquer avec nous à l’adresse [email protected] pour obtenir l’avis de confidentialité pertinent.

Nos Plateformes et nos Services sont accessibles et peuvent être utilisés dans le monde entier. Les lois applicables à la protection de vos données peuvent varier selon l’endroit où vous résidez. Nous nous efforçons de nous conformer à toutes les lois applicables. Si vous avez des questions relatives à votre situation particulière, n’hésitez pas à nous contacter directement à l’adresse [email protected].

• Que sont les renseignements personnels?

Aux fins de la Politique, les « données personnelles » ou « renseignements personnels » comprennent tout renseignement qui identifie, concerne, décrit ou pourrait raisonnablement être lié, directement ou indirectement, à une personne (personne physique) ou à un ménage.

Les « renseignements personnels » ne comprennent pas les renseignements anonymisés ou pseudonymisés (c’est-à-dire les renseignements qu’il n’est pas raisonnablement possible de lier à une personne sans recours à des informations supplémentaires, à condition que des mesures soient en place pour protéger ces renseignements supplémentaires) ou les renseignements agrégés sur les consommateurs (renseignements liés à un groupe ou à une catégorie de consommateurs et qui ne sont pas liés ou qu’il n’est pas raisonnablement possible de lier à un consommateur).

Lorsque nous faisons référence au « traitement » des renseignements personnels dans la Politique, nous désignons toute opération effectuée sur les renseignements, dont leur recueil, leur organisation, leur stockage, leur récupération, leur utilisation et leur divulgation.

• Renseignements personnels que nous recueillons

Selon la façon dont vous utilisez notre Plateforme et nos Services, nous pouvons recueillir les types de renseignements personnels suivants :

• Renseignements sur l’utilisateur : Lorsque vous créez un compteou utilisez nos Services, vous pouvez nous fournir des renseignements tels que votre nom, votre adresse courriel, votre adresse, votre âge, votre genre et votre mot de passe.
• Renseignements sur l’appareil : Si vous visitez la Plateforme, et selon que vous accédez ou non à des applications, à des applications Web ou à des sites Web, nous recueillons des informations sur votre appareil comme son adresse IP, son fuseau horaire, son type, sa marque et son modèle; la version de son système d’exploitation, son identifiant, le fournisseur de services mobiles et des informations sur le navigateur. Nous pouvons également recueillir votre identifiant publicitaire (selon les paramètres de votre appareil).
• Données d’utilisation : Nous recueillons également des renseignements sur la façon dont vous utilisez la Plateforme et les Services, notamment sur votre fréquence d’utilisation, les sections de la Plateforme que vous consultez et les fonctionnalités que vous utilisez, vos habitudes générales d’utilisation et vos interactions avec certaines fonctionnalités et certains contenus.
• Activité de transaction : Nous recueillons des renseignements sur des transactions telles que le début d’une période d’essai, l’annulation d’un essai ou la fin d’une période d’essai, l’abonnement aux Services, la réalisation d’un paiement ou encore la réception d’un rabais ou d’un remboursement.
• Renseignements relatifs au sommeil et au bien-être : Vous pouvez choisir de nous fournir certains renseignements comme vos objectifs de sommeil ou les renseignements que vous fournissez par le biais de notes sur le sommeil lorsque vous utilisez notre Plateforme et nos Services. Si vous utilisez Lumi, nous traiterons vos réponses et d’autres données d’utilisation connexes, mais nous ne conserverons pas le contenu de vos messages. Si vous répondez à notre questionnaire sur les chronotypes du sommeil, nous traiterons vos réponses pour générer votre chronotype. Nous conserverons votre chronotype (mais pas vos réponses au questionnaire) pour vous permettre de le consulter dans votre profil.Si vous vous inscrivez à la fonction de suivi du sommeil dans la Plateforme et que vous l’utilisez, nous traitons les enregistrements pour générer des points de données comme les heures de sommeil et d’éveil, les scores de sommeil, les données graphiques des phases de sommeil et la classification des enregistrements. Nous conservons ces données tirées des enregistrements (mais pas les enregistrements eux-mêmes) afin que vous puissiez les voir dans votre profil. Si vous utilisez des applications de sommeil et de conditionnement physique tiercestelles que Apple HealthKit, Android Health Connect ou encore Google Fit, vous pouvez importer des informations sur votre sommeil à partir de ces applications dans notre Plateforme. Dans la Politique, nous faisons référence aux renseignements sur le sommeil que vous choisissez de nous fournir par l’une des méthodes décrites ci-dessus sous le terme de « Données sur le sommeil ».
• Données professionnelles : Si vous communiquez avec nous au nom d’un employeur, d’une organisation ou d’un groupe au sujet de l’offre de BetterSleep destinée aux entreprises, nous pourrons recueillir des renseignements tels que votre nom, votre adresse courriel, le nom de votre organisation et les territoires où vous souhaitez que les Services soient proposés.
• Données relatives aux Services cliniques : Si vous accédez aux Services cliniques par l’intermédiaire de notre Plateforme, nous pourrons recueillir un nombre limité de renseignements pour faciliter votre accès, tels que votre nom, votre adresse courriel et vos préoccupations générales concernant votre sommeil. Toutes les données cliniques, dont les évaluations de santé, les renseignements diagnostiques, les renseignements sur les traitements et les communications avec les prestataires de soins de santé, sont recueillies et conservées par le prestataire des Services cliniques (OpenLoop ou ses cabinets médicaux affiliés), et non par BetterSleep. Pour en savoir plus sur la façon dont les données cliniques sont recueillies et utilisées, veuillez consulter la politique de confidentialité du prestataire des Services cliniques concerné.
• Données relatives au soutien à la clientèle et aux communications : Si vous communiquez avec nous pour obtenir de l’aide, vous pourrez nous fournir des renseignements tels que votre nom, votre adresse courriel, votre adresse, votre adresse IP et d’autres données relatives aux communications.
• Comment nous recueillons les renseignements personnels

Nous recueillons des renseignements personnels à partir des sources suivantes :

Directement auprès de vous. Vous nous fournissez directement des renseignements, notamment ceux que vous saisissez dans des questionnaires, des formulaires Web, des demandes de renseignements, des conversations par clavardage ou lors de la création d’un compte.

Automatiquement à partir de votre utilisation de la Plateforme. Nous recueillons automatiquement certains renseignements lorsque vous utilisez la Plateforme, en partie à l’aide de témoins et d’autres technologies de suivi (voir Témoins et autres technologies de suivi).

Renseignements provenant de sources externes. Nous recevons également des renseignements de sources externes comme celles-ci :

Outils d’analyse et de publicité. Nous utilisons des outils d’analyse et de publicité tiers qui nous fournissent vos données d’attribution (renseignements sur la publicité qui vous a amené à la Plateforme). Nous utilisons ces renseignements pour adapter et personnaliser votre expérience relative à la Plateforme et aux Services et pour évaluer l’efficacité de nos publicités.

Réseaux publicitaires. Nous participons également à des réseaux publicitaires, qui recueillent des informations sur vos visites sur notre Plateforme et les sites Web de Tiers qui participent aux réseaux publicitaires pertinents, comme les pages ou les publicités que vous consultez et les actions que vous entreprenez sur les sites Web. Ce processus nous permet de surveiller l’efficacité de nos efforts de marketing et permet à d’autres sites Web et aux partenaires publicitaires de vous localiser ou de localiser des personnes comme vous sur différentes plateformes, ainsi que sur le site Web des médias sociaux.

Plateformes de médias sociaux. Si vous vous connectez à notre Plateforme ou à nos Services par l’intermédiaire de médias sociaux, nous recevons des renseignements permettant de vous identifier à partir de la plateforme de médias sociaux correspondante afin de vous authentifier.

Certains de nos contenus, dont nos billets de blogue, comprennent la possibilité de partager le contenu sur vos médias sociaux. Quand vous partagez ce type de contenu, nous pouvons recueillir des données indirectes à votre sujet, notamment votre adresse IP et des renseignements dérivés de votre adresse IP (emplacement géographique et renseignements sur votre appareil, comme votre langue de préférence). Nous pouvons également recueillir l’heure et la date de votre visite sur la page afin de les partager. À titre de rappel, si vous partagez des renseignements sur les médias sociaux, vous serez sujet(te) aux politiques de confidentialité de ces plateformes.

Applications et services tiers relatifs au conditionnement physique et au sommeil. Notre Plateforme vous offre la possibilité d’importer des données dans la Plateforme à partir d’autres Services que vous utilisez, comme Apple HealthKit, Android Health Connect et Google Fit. Nous importons ces données uniquement avec votre consentement explicite. Nous n’accédons et n’importons que des catégories de données liées à votre sommeil.

Partenaire d’affaires. Si vous recevez des services par le biais d’un employeur, d’une organisation ou d’un autre partenaire d’affaires, nous pourrons recevoir de votre organisation des renseignements personnels tels que votre adresse courriel. Votre organisation vous avisera de tout renseignement personnel qui nous est communiqué et confirmera que vous lui avez donné votre consentement concernant ladite communication.

Prestataires de Services cliniques. Si vous accédez aux Services cliniques par l’intermédiaire de notre Plateforme, nous pourrons recevoir des données agrégées et dépersonnalisées aux seules fins de produire des rapports. BetterSleep ne reçoit aucune donnée clinique du prestataire des Services cliniques et notamment aucune évaluation de santé ni aucun renseignement diagnostique ou sur les traitements. Les Services cliniques sont fournis par OpenLoop et ses cabinets médicaux affiliés qui sont des prestataires de soins de santé tiers indépendants.

• Pourquoi nous recueillons et utilisons des renseignements personnels

Nous recueillons et utilisons des renseignements personnels pour les raisons suivantes :

• fournir les produits et services que vous demandez, et notamment traiter les paiements, communiquer avec vous et assurer le service à la clientèle
• personnaliser votre expérience avec la Plateforme, les Services et nos offres et recommandations
• mieux comprendre comment vous utilisez nos Services et entretenir, améliorer et développer les Services
• surveiller et analyser les tendances, les habitudes d’utilisation et les activités
• promouvoir et commercialiser nos Services
• vous envoyer des offres, des promotions, des nouvelles, des mises à jour et des rappels concernant nos Services et votre compte
• exploiter notre Plateforme et nos activités, dont l’analyse de nos performances
• assurer la sécurité et l’intégrité de notre Plateforme, de nos produits et de nos Services
• nous conformer aux obligations d’ordre juridique
• Intelligence artificielle

Nous utilisons des algorithmes d’intelligence artificielle (IA) pour faire fonctionner et développer certaines fonctionnalités afin de vous fournir les Services et d’en améliorer la qualité. Par exemple, nous pouvons utiliser l’IA pour vous recommander du contenu et dans le cadre du soutien à la clientèle.

• Pourquoi nous divulguons des renseignements personnels

Nous communiquons des renseignements personnels à des entités qui fournissent des services en notre nom et selon nos directives (les « Prestataires de services »), notamment nos partenaires d’hébergement et de stockage des données, prestataires de services d’analyse et de marketing, fournisseurs de plateformes de soutien à la clientèle ou de communication, et prestataires de services et de soutien technologiques, de traitement des paiements, de sécurité des données et de services similaires. Au sens de la Politique, un « Tiers » désigne toute entité qui n’est ni BetterSleep, ni un Prestataire de services, ni l’une des autres parties expressément définies dans la Politique.

Nous pouvons également divulguer des renseignements personnels comme suit :

• Selon vos ordres. Nous pouvons partager vos renseignements avec votre consentement ou si vous le demandez ou l’ordonnez.
• Partenaire d’affaires. Concernant les utilisateurs qui reçoivent des services dans le cadre de leur relation avec un employeur, une organisation ou un autre partenaire d’affaires, nous pouvons communiquer certaines données d’utilisation à ladite organisation. Votre organisation vous avisera de tout renseignement personnel qui lui est communiqué et confirmera que vous l’avez autorisée à effectuer ladite communication. Si vous avez des questions sur la manière dont vos renseignements seront utilisés ou partagés avec votre organisation, veuillez la contacter directement.
• Sociétés affiliées. Nous pouvons partager des renseignements avec des sociétés mères, filiales, sociétés affiliées ou autres sociétés actuelles ou futures sous contrôle et propriété communs avec nous.
• Conformité à la loi. Nous pouvons transmettre vos renseignements à un tribunal, à une entité gouvernementale, à une entité réglementaire, au personnel des forces de l’ordre ou en vertu d’une assignation à comparaître, et ce, pour nous conformer à la loi applicable et à toute obligation en vertu de celle-ci.
• Dans le contexte d’une transaction. Nous pouvons partager vos renseignements en lien avec une vente d’actifs, une fusion, une faillite ou toute autre transaction commerciale.
• Pour d’autres raisons professionnelles. Nous pouvons partager vos renseignements dans la mesure nécessaire à l’application des Conditions d’utilisation applicables et pour assurer la sécurité des Services et de nos utilisateurs.
• Publicité. Nous pouvons partager certains renseignements personnels utilisés pour la publicité (tels que l’identifiant de l’appareil, l’adresse IP, les renseignements sur la version) avec nos partenaires publicitairestiers à des fins de publicité et de marketing.
• Bases juridiques du traitement des renseignements personnels

Certaines juridictions exigent une base juridique pour le traitement des renseignements personnels. Nous nous appuyons sur les bases juridiques suivantes pour traiter les renseignements personnels :

Consentement : selon votre consentement ou autrement, en accord avec vos choix.

Exécution de contrat : pour exécuter un contrat ou prendre des mesures liées à un contrat. Cela s’applique lorsque vous vous inscrivez à l’utilisation de la Plateforme (que ce soit pour un essai gratuit ou en vous abonnant). C’est notamment sur cette base que nous pouvons vous fournir les Services, vous authentifier, traiter les paiements, envoyer les communications nécessaires (par exemple, liées aux paiements) et fournir un service ou un soutien à la clientèle.

Intérêts légitimes : au besoin pour mener nos activités et poursuivre nos intérêts légitimes. Cela comprend : exploiter la Plateforme, fournir les Services, analyser votre utilisation de la Plateforme et des Services, mesurer l’efficacité de notre Plateforme et de nos Services, développer la Plateforme et les Services, diagnostiquer les problèmes de notre Plateforme et de nos Services, et autrement améliorer la sécurité et les performances de la Plateforme et des Services.

Obligation juridique : au besoin pour respecter nos obligations juridiques, notamment répondre aux demandes du gouvernement ou des autorités chargées de l’application de la loi ou, si cela s’avère raisonnablement nécessaire, pour prévenir, détecter ou réagir à des activités illégales.

Nous ne recueillerons aucune donnée personnelle non nécessaire aux fins décrites dans la présente politique. Nous ne traiterons pas non plus les données personnelles d’une manière incompatible aux fins pour lesquelles elles ont été recueillies, à moins que vous ne l’autorisiez par la suite.

• Témoins et technologies similaires

Un « témoin » est un petit fichier de données qu’un site Web place sur votre appareil pour stocker des données qu’il pourra rappeler ultérieurement. D’autres technologies telles que les balises Web, les étiquettes, les pixels et les identifiants mobiles sont utilisées à des fins similaires. Dans la Politique, lorsque nous faisons référence à des « témoins », nous désignons par-là toutes les technologies similaires.

Nous utilisons nos propres témoins ainsi que ceux des Prestataires de services et des Tiers pour vous reconnaître et respecter vos préférences, optimiser votre expérience sur notre Plateforme, surveiller et analyser l’utilisation de celle-ci, et transmettre des publicités. Par exemple, lorsque vous interagissez avec notre assistant de soutien fondé sur l’IA, les témoins des Prestataires de services sont utilisés pour vous reconnaître et recueillir des données sur les pages consultées et les clics.

Vous avez la possibilité de modifier les paramètres de votre navigateur pour qu’il cesse d’accepter les témoins ou présente un message avant d’installer un témoin sur votre disque dur. Sur un appareil mobile, vous pouvez régler les paramètres pour contrôler les technologies de suivi. Pour plus d’informations sur la gestion des préférences en matière de témoins et les technologies de suivi, cliquez ici.

• Publicité personnalisée et réseaux publicitaires

Nous annonçons notre Plateforme et nos Services sur des sites Web tiers par notre participation à des réseaux publicitaires et le recours à de partenaires publicitaires tiers.

Les réseaux publicitaires nous permettent de cibler nos messages aux utilisateurs par des moyens démographiques, contextuels et axés sur les champs d’intérêt. Ces réseaux suivent les activités des personnes en ligne au fil du temps en recueillant des renseignements par des moyens automatisés, dont l’utilisation de témoins, de journaux de serveurs Web et de balises Web. Les réseaux utilisent ces renseignements pour afficher des publicités qui peuvent être adaptées aux intérêts particuliers d’une personne. Les renseignements que nos réseaux publicitaires peuvent recueillir comprennent des renseignements sur vos visites sur les sites Web qui participent aux réseaux publicitaires pertinents, comme les pages ou les publicités que vous consultez et les actions que vous entreprenez sur les sites Web. Cette collecte de données a lieu sur notre Plateforme et sur des sites Web tiers qui participent aux réseaux publicitaires. Ce processus nous permet également de surveiller l’efficacité de nos efforts de marketing et permet à d’autres sites Web et aux partenaires publicitaires de vous localiser ou de localiser des personnes comme vous sur différentes plateformes, ainsi que sur les sites Web de médias sociaux.

Pour plus d’informations sur la manière de refuser la publicité personnalisée, consultez le passage Exercice de votre droit de retrait ci-dessous.

• Conservation des données

Nous conservons les renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire à l’objectif pour lequel ils ont été recueillis et/ou tel que requis par les lois applicables.

• Transferts transfrontaliers

Nos fournisseurs de services sont situés dans plusieurs juridictions, notamment au Canada et aux États-Unis, ce qui signifie que vos renseignements personnels peuvent être transférés en dehors de votre pays ou juridiction de résidence. Nous prenons des mesures pour nous assurer que ces transferts soient assujettis à des protections adéquates, contractuelles ou autres, afin que les renseignements personnels soient transférés et traités conformément aux lois applicables en matière de confidentialité des données.

• Sécurité des données

Nous nous efforçons de protéger vos renseignements personnels en mettant en œuvre des fonctions de sécurité proportionnelles aux risques, telles que les fonctions de sécurité en matière d’accès ou de divulgation non autorisés. Notre Plateforme et nos Services font appel à la technologie de chiffrement, et l’accès à vos données n’est accordé que selon le principe d'accès sélectif aux personnes sujettes à une entente de non-divulgation ou liées par des obligations de confidentialité semblables.

Bien que nous prenions toutes ces précautions, aucune mesure n’est parfaite et nous ne pouvons pas garantir que vos données seront absolument à l’abri de tout accès, perte, altération ou destruction non autorisé ou illégal. Si nous apprenons qu’une atteinte à la sécurité de nos systèmes s’est produite, nous pourrons afficher un avis ou tenter de vous aviser par courriel, et nous prendrons des mesures raisonnables pour remédier à la situation comme indiqué dans la loi applicable et la Politique. Si nous prenons connaissance d’une atteinte potentielle à la sécurité, en plus des autres actions mentionnées dans la Politique (par exemple, vous aviser dans certains cas), nous appliquerons des mesures pour remédier à la situation. Nous pourrons, entre autres, vous déconnecter de la Plateforme et des Services, réinitialiser votre mot de passe (en envoyant un mot de passe temporaire à utiliser) et mener d’autres activités et actions raisonnablement nécessaires.

• Avis de confidentialité d’États des États-Unis

De nombreux États américains ont adopté des lois qui protègent la confidentialité des renseignements personnels (les « Lois des États-Unis relatives à la protection des renseignements personnels »). Si vous résidez dans l’un de ces États, vous pourriez bénéficier de droits supplémentaires, notamment le droit d’accéder à vos renseignements personnels, de les corriger et de les supprimer; le droit de refuser la vente ou le partage de vos renseignements personnels; le droit de refuser la publicité ciblée; et le droit de refuser le profilage.

Cet avis complète notre Politique de confidentialité en expliquant vos droits si vous êtes résident de l’un de ces États et contient des informations supplémentaires obligatoires sur les renseignements personnels que nous recueillons et utilisons.

• Renseignements que nous recueillons

Les rubriques suivantes de la Politique décrivent les renseignements personnels que nous recueillons, les sources à partir desquelles les renseignements personnels sont recueillis ainsi que nos objectifs de recueil et d’utilisation des renseignements personnels.

Renseignements personnels que nous recueillons

Comment nous recueillons les renseignements personnels

Pourquoi nous recueillons et utilisons les renseignements personnels

Les Lois des États-Unis relatives à la protection de la vie privée, en particulier la CCPA, définissent plusieurs catégories de renseignements personnels. Les renseignements personnels que nous avons recueillis au cours des douze (12) derniers mois entrent dans les catégories suivantes en vertu de la CCPA :

• Identifiants tels que le nom, l’adresse de courriel, le mot de passe et l’adresse IP (« identifiants »)
• Renseignements personnels tels que décrits dans la California Customer Records Statute (loi californienne sur les dossiers des clients [Cal. Civ. Code § 1798.80(e)])
• Caractéristiques de classification protégées en vertu de la loi californienne ou fédérale
• Renseignements commerciaux, y compris les enregistrements des produits ou services achetés, obtenus ou envisagés, ou d’autres antécédents ou tendances d’achat ou de consommation (« Renseignements commerciaux »)
• Des renseignements sur l’activité sur Internet ou d’autres réseaux électroniques, dont l’historique de navigation, l’historique de recherche et les renseignements concernant vos interactions avec nos sites Web et publicités ainsi que ceux de tiers (« Activité sur Internet »)
• Données de géolocalisation (« Géolocalisation »)
• Renseignements audio (enregistrements du sommeil, si vous choisissez d’utiliser cette fonction de la Plateforme)
• Déductions dérivées d’autres renseignements personnels vous concernant, pouvant comprendre vos préférences, vos intérêts et d’autres renseignements utilisés pour personnaliser votre expérience Elles peuvent également comprendre certaines caractéristiques liées au sommeil, si vous choisissez d’utiliser les caractéristiques d’évaluation du sommeil de la Plateforme.
• Renseignements personnels sensibles : les données sur le sommeil que nous recueillons par le biais de votre interaction avec l’application ou importées à partir d’autres applications (dans les deux cas, seulement avec votre consentement explicite) peuvent être considérées comme des renseignements personnels sensibles tels que définis par les Lois des États-Unis relatives à la protection de la vie privée.
• Divulgation des renseignements personnels

Au cours des 12 derniers mois, nous avons divulgué les renseignements personnels suivants à des Tiers aux fins décrites ci-dessus à la rubrique Pourquoi nous divulguons des renseignements personnels. (Veuillez noter que les catégories de renseignements personnels communiqués à chaque Prestataire de services, comme indiqué ci-dessus, se limitent aux catégories strictement nécessaires pour fournir les services concernés. Toutes les catégories de renseignements peuvent également avoir été communiquées à nos sociétés affiliées).

Catégorie de renseignements personnels

Catégorie de tiers

Identifiants

Prestataires de services d’analyse

Réseaux publicitaires/partenaires publicitaires

Applications intégrées (seulement si l’utilisateur s’inscrit)

Renseignements personnels tels que décrits dans la California Customer Records Statute (loi californienne sur les dossiers des clients [Cal. Civ. Code § 1798.80(e)])

S.O. (non divulgué à des tiers)

Caractéristiques de classification protégées en vertu de la loi californienne ou fédérale

Prestataires de services d’analyse

Activité commerciale

Prestataires de services d’analyse

Réseaux publicitaires/partenaires publicitaires

Activité sur Internet

Prestataires de services d’analyse

Réseaux publicitaires/partenaires publicitaires

Géolocalisation

Prestataires de services d’analyse

Réseaux publicitaires/partenaires publicitaires

Renseignements audio

S.O. (non divulgué à des tiers)

Déductions

Prestataires de services d’analyse

Réseaux publicitaires/partenaires publicitaires

Renseignements personnels sensibles (données sur le sommeil)

Applications intégrées (seulement si l’utilisateur s’inscrit)

Prestataires de services d’analyse

• « Vente », « Partage » et publicités personnalisées

Nous ne vendons pas de renseignements personnels à des tiers en échange d’argent. Cependant, certaines Lois des États-Unis relatives à la protection de la vie privée s’appuient sur une définition générale de la « Vente » et du « Partage » pour y inclure certaines pratiques publicitaires courantes qui nous permettent de promouvoir notre Application sur d’autres sites Web et de vous montrer des publicités adaptées à vos intérêts. Notre utilisation des réseaux publicitaires (voir Publicité personnalisée/réseaux publicitaires) fait partie de ces définitions plus larges.

Les renseignements que nous avons « vendus » ou « partagés » au cours des 12 derniers mois comprennent les catégories d’informations suivantes, divulguées à nos réseaux publicitaires et partenaires publicitaires à des fins de publicité personnalisée :

• Identifiants
• Renseignements commerciaux
• Activité sur Internet
• Géolocalisation
• Déductions
• Renseignements personnels sensibles

Les Données sur le sommeil que nous recueillons et traitons peuvent être considérées comme des renseignements personnels sensibles dans certaines juridictions. Sauf avec votre consentement explicite ou si la loi l’exige, nous n’utilisons ni ne divulguons vos renseignements sensibles à d’autres fins que celles-ci :

• Fournir les services ou les biens auxquels vous vous attendez raisonnablement.
• Prévenir, détecter et enquêter sur les incidents de sécurité qui compromettent la disponibilité, l’authenticité, l’intégrité ou la confidentialité des renseignements personnels conservés ou transmis.
• Résister aux actions malveillantes, trompeuses, frauduleuses ou illégales qui nous sont adressées et poursuivre les personnes responsables de ces actions.
• Assurer la sécurité physique des personnes physiques.
• En vue d’une utilisation à court terme et transitoire (dontla publicité non personnalisée) affichée dans le cadre de votre interaction actuelle avec l’entreprise, à condition que les renseignements personnels ne soient pas divulgués à un autre tiers et ne soient pas utilisés pour créer un profil vous concernant ou modifiant autrement l’expérience d’une personne en dehors de son interaction actuelle avec nous.
• Fournir des services en notre nom.
• Vérifier ou maintenir la qualité ou la sécurité de la Plateforme et des Services et améliorer, mettre à niveau ou optimiser la Plateforme et les Services.
• Recueillir ou traiter des renseignements personnels sensibles lorsque le recueil ou le traitement ne vise pas à déduire les caractéristiques d’une personne.

• Vos droits

Selon l’endroit où vous vivez et sous réserve de certaines exceptions prévues par la loi applicable, vous pouvez bénéficier de certains ou de la totalité des droits suivants.

Droit de savoir/droit d’accès. Le droit de savoir quels renseignements personnels nous avons recueillis à votre sujet, notamment : les catégories de renseignements personnels, les catégories de sources à partir desquelles les renseignements personnels sont recueillis, l’objectif professionnel ou commercial du recueil, de la vente ou du partage des renseignements personnels, les catégories de tiers auxquels nous divulguons des renseignements personnels, et les renseignements personnels spécifiques que nous avons recueillis à votre sujet.

Droit à la portabilité des données. En exerçant votre droit d’accès aux renseignements personnels, vous avez le droit d’obtenir les données dans un format portable et, dans la mesure où cela s’avère techniquement possible, facilement utilisable qui vous permet de transmettre les données sans contrainte à une autre entité.

Droit de suppression des données. Le droit de supprimer les renseignements personnels que nous avons recueillis à votre sujet, sous réserve de certaines exceptions.

Droit de correction. Le droit de corriger tout renseignement personnel inexact que nous avons à votre sujet.

Droit de retrait. Le droit de refuser le partage/traitement de vos renseignements personnels à des fins de publicité ciblée/publicité comportementale croisée.

Non-discrimination. Le droit de ne pas recevoir de traitement discriminatoire de notre part pour l’exercice des droits qui vous sont conférés par toute loi d’État en matière de protection de la vie privée en vigueur aux États-Unis.

Dans la mesure où tout renseignement que nous recueillons peut être considéré comme un renseignement personnel sensible en vertu de la loi applicable, nous limitons l’utilisation de ces renseignements à certaines utilisations spécifiques autorisées par la loi, par exemple vous fournir les services que vous demandez.

• Exercice de votre droit de savoir/d’accès, droit à la portabilité des données, droit de correction et droit de suppression

Pour exercer votre droit de savoir/droit d'accès, votre droit à la portabilité des données, votre droit de correction ou votre droit de suppression, veuillez soumettre une demande par l’une des méthodes suivantes :

• En nous envoyant un courriel à l’adresse [email protected]
• Si vous avez un compte chez nous, connectez-vous à votre compte et soumettez une demande par l’entremise de votre compte.

Votre demande doit comprendre suffisamment de détails pour nous permettre de la comprendre, de l’évaluer et d’y répondre. Elle doit également comprendre suffisamment de renseignements pour nous permettre de vérifier que la personne qui fait la demande est bien celle au sujet de laquelle nous avons recueilli des renseignements. Si vous avez un compte chez nous, nous pouvons vérifier votre identité au moyen des procédures d’authentification existantes du compte, à condition que votre demande concerne des renseignements personnels associés à ce compte.

Vous pouvez avoir le droit, en vertu de la loi applicable, de faire appel à un agent autorisé pour soumettre une demande en votre nom. L’agent doit, avec la demande, soumettre votre autorisation écrite signée qui l’autorise à faire cette demande. Même si votre agent fournit cette autorisation écrite, nous pouvons également vous demander de prouver votre identité directement auprès de nous ou de nous confirmer que vous avez donné à l’agent autorisé la permission de soumettre cette demande.

Vous pouvez faire appel de toute décision que nous avons prise concernant votre demande en suivant les instructions figurant dans la communication que vous aurez reçue de notre part.

• Exercice de votre droit de refus

Vous pouvez refuser la publicité ciblée (« vente » ou « partage » en vertu de la CCPA) ou révoquer votre consentement à la publicité ciblée grâce à l’une des options suivantes :

• Retrait depuis l’appareil mobile : vérifiez les paramètres de votre appareil mobile. Les fabricants offrent différentes façons de refuser la publicité.
• Retrait depuis le navigateur : votre navigateur peut vous permettre d’activer le signal de Contrôle global de la confidentialité (Global Privacy Control, « GPC »). Nous considérons un signal GPC comme une demande valide de retrait sur ce navigateur.

Vous pouvez avoir le droit, en vertu de la loi applicable, de faire appel à un agent autorisé pour soumettre une demande de retrait en votre nom. L’agent doit, avec la demande, soumettre votre autorisation écrite signée qui l’autorise à faire cette demande (cette condition ne s’applique pas aux demandes faites via un signal de préférence de retrait).

15. Mises à jour de la Politique de confidentialité

Cette Politique peut être mise à jour périodiquement pour refléter les changements dans nos pratiques de confidentialité. Il vous incombe de consulter régulièrement la Politique de confidentialité pour prendre connaissance de ces modifications.

16. Coordonnées

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant la Politique ou nos pratiques en matière de confidentialité, ou si vous souhaitez effectuer une demande, veuillez nous envoyer un courriel à [email protected] ou un courrier aux coordonnées suivantes :

BetterSleep Health, LLC

À l’attention de : Service juridique

1010-615, boul. René-Levesque Ouest

Montréal (Québec) H3B 1P5 CANADA